Clause de non-responsabilité
Cette clause encadre l'utilisation du site cerese-group.com, édité par CERESE SAS. En consultant ce site, vous acceptez les termes ci-dessous.
Éditeur du site
Ce site est édité par CERESE SAS (Centre d'Expertise et de Recherche en Eau, Sol & Environnement), Société par Actions Simplifiée au capital de 2 000 000 FCFA, immatriculée au Registre du Commerce et du Crédit Mobilier sous le numéro RB/ABC/24 B 8920, identifiant fiscal unique 3202450464184, dont le siège social est situé Îlot 155, quartier Sèmè-Gbévo, parcelle S, maison Paul Gnimagnon. Directeur de la publication : DJIHOUESSI Berneed, Président du CERESE SAS. Contact : contact@cerese-group.com, +229 01 426 036 30. Hébergement : [À COMPLÉTER : identité et adresse de l'hébergeur, une fois le nom de domaine et l'hébergement définitifs choisis].
Objet du site
Ce site présente les activités, l'expertise et les projets du CERESE à titre d'information. Son contenu ne constitue ni une offre contractuelle, ni un engagement, ni un conseil technique ou juridique opposable : toute mission fait l'objet d'un échange et d'un accord séparé avec le CERESE.
Exactitude des informations
Le CERESE s'efforce de maintenir les informations de ce site à jour et exactes, mais ne peut garantir l'absence totale d'erreur ou d'omission. Le contenu du site peut être modifié à tout moment sans préavis.
Liens vers des sites tiers
Ce site peut contenir des liens vers des sites extérieurs. Le CERESE n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant à leur disponibilité ou à leur contenu.
Disponibilité du site
Le CERESE met tout en œuvre pour assurer l'accès au site, mais ne garantit pas une disponibilité continue : des interruptions peuvent survenir, notamment pour maintenance ou en cas de panne technique indépendante de sa volonté.
Limitation de responsabilité
Dans la limite de ce que permet la loi, le CERESE ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation, ou de l'impossibilité d'y accéder, y compris en cas de dysfonctionnement technique ou d'intrusion malveillante.
Informations transmises par les formulaires
L'exactitude des informations que vous transmettez par les formulaires de ce site (contact, candidature) relève de votre responsabilité. Le CERESE ne saurait être tenu responsable des conséquences d'une information erronée ou incomplète que vous auriez fournie. Le détail des données collectées par ces formulaires figure dans la Politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle
Les textes, images, logo et éléments graphiques de ce site sont la propriété du CERESE ou de ses partenaires et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Droit applicable
Cette clause est soumise au droit béninois. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site relève de la compétence des juridictions de Cotonou.
Contact
Pour toute question relative à cette clause, écrivez à contact@cerese-group.com.